Les nuisances sonores et olfactives des activités professionnelles

réf. RHCOL0002

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1 jour

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Aucun

fiche pédagogique

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Publics

Élus et Agents des Collectivités en charge de l’économie, du commerce et de l’artisanat et du cadre de vie
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Objectifs

A l’issue de la formation, le bénéficiaire sera capable d’identifier les types d’infractions, les enjeux économiques, sanitaires et sociaux liés aux nuisances, la résolution des conflits.

Les compétences « métier » qui seront mises en pratique sont définies comme suit:

  • Identifier les sources de nuisances sonores et olfactives générées par les activités professionnelles

  • Élaborer un plan d'actions adapté aux situations spécifiques pour contrôler et gérer efficacement les nuisances.

  • Connaitre les pouvoirs de police du maire en la matière et les moyens de les mettre en œuvre

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Points clés

Introduction (20 minutes)

  • Présentation du sujet et de son importance pour la qualité de vie des habitants et le développement durable

  • Introduction des objectifs de la séance

Les Nuisances Sonores (90 minutes)

  • Définition des nuisances sonores et exemples de sources sonores dans les établissements de restauration commerciale

  • Effets des nuisances sonores sur la santé et le bien-être des riverains

  • Cadre réglementaire et normatif en matière de lutte contre les nuisances sonores

  • Responsabilités des établissements et des collectivités en matière de contrôle et de gestion des nuisances sonores

Les Nuisances Olfactives (30 minutes)

  • Définition des nuisances olfactives et exemples de sources olfactives dans les établissements de restauration commerciale

  • Impacts des nuisances olfactives sur le confort et la qualité de vie des riverains

  • Cadre réglementaire et normatif en matière de gestion des nuisances olfactives (code de santé publique)

  • Prévention des nuisances olfactives et possibilités de conciliation ou médiation

Solutions et Bonnes Pratiques (60 minutes)

  • Présentation des solutions techniques pour réduire les nuisances sonores et olfactives (isolation acoustique, ventilation adaptée, etc.)

  • Exemples de pratiques mises en œuvre dans des collectivités et mise en place d’actions pour la collectivité en matière de lutte contre les nuisances sonores et olfactives

  • Rôle des élus et des agents des collectivités dans la promotion et la mise en œuvre de solutions efficaces

Conclusion et Échanges (30 minutes)

  • Récapitulation des points clés abordés

  • Ouverture à la discussion et aux questions

  • Encouragement à l'engagement des participants dans la mise en œuvre de mesures concrètes

Passerelles: Inexistantes 

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24 octobre 2024

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